Le nouveau droit d'auteur - 5ème édition 2022

BERENBOOM Alain

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Description du produit

Résumé

Dès que parut en 1995 « Le Nouveau Droit d’Auteur et les droits voisins », le livre d’Alain Berenboom fut immédiatement considéré comme « le livre de référence » comme l’écrivait le professeur Françon.

Cette nouvelle et cinquième édition met à jour et repense la matière, bouleversée par une succession de modifications législatives, de directives européennes mais aussi par l’évolution jurisprudentielle notamment européenne qui a obligé à remettre en cause jusqu’aux notions fondamentales du droit d’auteur. La nature du droit d’auteur, certaines de ses règles que l’on croyait intangibles ont volé en éclats sous la pression des développements technologiques mais aussi de l’évolution des pensées, par exemple des règles de la Convention européenne des Droits de l’Homme.

Faire coexister la galaxie Gutenberg et les joujoux de Bill Gates et de Marc Zuckerberg tient souvent du grand écart. C’est pourtant à cet exercice que s’essaye cette nouvelle édition, à laquelle ont collaboré deux autres éminentes spécialistes du droit d’auteur, Sandrine Carneroli et Isabelle Schmitz.

Créateurs, artistes, producteurs, interprètes, concepteurs, tous les titulaires de droit d’auteur ainsi que les praticiens et les consommateurs trouveront dans cet ouvrage l’instrument qui leur permet de décoder les textes belges, européens et internationaux, éclairés par la jurisprudence la plus récente.

Cerise sur le gâteau, le romancier montre souvent le bout du nez derrière la plume du jurisconsulte.

Table des matières

LISTE DES ABRÉVIATIONS
OUVRAGES CITÉS PAR LE SEUL NOM DE L’AUTEUR
INTRODUCTION

TITRE 1. LE DROIT D’AUTEUR
Chapitre 1. Le cadre réglementaire du droit d’auteur
Chapitre 2. Les bénéficiaires de la protection
Chapitre 3. Quels sont les droits des auteurs ?
Chapitre 4. Les œuvres créées par plusieurs auteurs et sur commande
Chapitre 5. La circulation des œuvres – Les contrats
Chapitre 6. Les œuvres nées de la technique
Chapitre 7. Durée de la protection
Chapitre 8. Protection internationale – Droit des auteurs étrangers Droit européen

TITRE 2. LES DROITS VOISINS
Chapitre 9. Les artistes interprètes et exécutants
Chapitre 10. Producteurs – organismes de radiotélévision – Éditeurs de presse
Chapitre 11. Protection internationale des droits voisins – Les droits voisins des étrangers

TITRE 3. GESTION COLLECTIVE
Chapitre 12. Les sociétés de gestion collective

TITRE 4. ACTIONS – SANCTIONS
Chapitre 13. Actions et sanctions
REMERCIEMENTS
TABLE ALPHABÉTIQUE