Description du produit
- Catégories: Droit de la Concurrence, Novembre 2020
- Editeur: LGDJ EDITIONS
- Collection: DOMAT Droit privé
- ISBN: 9782275049403
- Date de publication: 31/10/2020
- Reliure : Broché
- Nombre de page : 852
Résumé
Cet ouvrage s'adresse aux étudiants comme aux praticiens du droit de la
concurrence. Il couvre l'ensemble des sous-disciplines de cette matière,
à l'exclusion du droit des aides d'État. Le propos se concentre sur le
droit européen de la concurrence, mais les développements relatifs au
droit matériel s'appliquent, mutatis mutandis, au droit national de la
concurrence.
L'ouvrage suit un plan simple : il progresse du général vers le
particulier. Après une introduction contextuelle des principes généraux
du droit européen de la concurrence, il traite du droit des accords
(article 101 TFUE), du droit de l'abus de position dominante (article
102 TFUE), du droit des concentrations (règlement 139/2004), des aspects
institutionnels du droit de la concurrence (partage des compétences
entre autorités et juridictions, pouvoirs d'enquête, etc.), du droit
spécifique des ententes, du droit des coopérations horizontales et
verticales et du droit des accords de transfert de technologie.
Original dans sa structure, l'ouvrage l'est aussi dans son contenu. Un
chapitre entier est spécifiquement dédié à l'économie de la concurrence,
présentée de manière qualitative. L'auteur a en outre fait le choix
d'introduire des développements économiques dans l'ensemble de
l'ouvrage, pour satisfaire les nécessités des praticiens du droit de la
concurrence, aux prises avec une matière qui ne cesse de s'ouvrir à
l'interdisciplinarité.
Conçu pour s'adresser aux étudiants de facultés de droit, de sciences
économiques et d'écoles de gestion, l'ouvrage propose par ailleurs une
approche pédagogique innovante qui offre une place non négligeable au «
pourquoi » le droit positif. Rompant avec la loi du genre, l'ouvrage
présente ainsi les règles de droit positif (le « quoi »), mais il tente
également de dévoiler le « dessous des cartes », c'est-à-dire les grands
enjeux, débats et choix politiques sous-tendant la mise en oeuvre
législative, administrative et judiciaire du droit européen de la
concurrence.
Enfin, l'ouvrage poursuit une ambition scientifique, espérant trouver
audience auprès de la communauté universitaire et des décideurs publics.
Empruntant volontiers une tonalité critique, l'ouvrage se démarque
d'autres manuels en préconisant, çà et là, des modifications, de lege ferenda, du droit positif.