Le nouveau code civil
LELEU Yves-Henri , BOUFFLETTE Sophie , WYART Vincent , VANSTECHELMAN Emilie , COLSON Pauline , GEORGE Florence
Description du produit
- Catégories: DROIT BELGE, Codes
- Editeur: ANTHEMIS EDITIONS
- ISBN: 9782807210967
- Date de publication: 30/03/2023
- Reliure : Broché
- Nombre de page : 394
- Langue: Français
Résumé
L’entrée en vigueur des différents livres du nouveau Code civil s’effectue progressivement : le livre 1er, le titre 3 du livre 2, le livre 3, le livre 4, le livre 5 et le livre 8 sont désormais en vigueur, pour certains depuis déjà quelques mois, voire années.
Si vous vous sentez perdus entre l’ancien Code et le nouveau, le présent ouvrage a pour vocation à vous expliquer dans les grandes lignes ce qui a été consacré dans les différents livres. Simple codification ou véritables changements, il fait la synthèse de ce nouveau Code, ce qui intéresse tous les praticiens du droit.
Table des matières
Droit patrimonial des couples : nouveaux livres 2 et 4 du Code civil - Yves-Henri Leleu
Analyse synthétique et descriptive du livre 3 « Les biens » du nouveau Code civil - Sophie Boufflette
Livre 4 du nouveau Code civil : une réforme à droit constant ? Quelques points d’attention - Vincent Wyart
Les Livres 1er et 5 du nouveau Code civil - Pauline Colson et Florence George
Le livre 8 – Le droit de la preuve - Émilie Vanstechelman