L’incapacité de travail constitue le quotidien de nombreux travailleurs
et de leurs employeurs. Bien que banale, elle a, par sa
nature et ses conséquences, un grand retentissement tant dans la
vie privée du travailleur que sur celle de l’entreprise. Directement
issue de l’état de santé de la personne qui la subit, l’incapacité
de travail suspend les obligations contractuelles des parties au
contrat de travail. Le travailleur, malgré cette suspension contractuelle, ne peut échapper, sous peine de sanction, au respect de
certaines obligations, telle celle de se soumettre au contrôle
de son incapacité par le médecin délégué de l’employeur. Le
travailleur ne peut, en outre, exercer n’importe quelle activité
durant son incapacité de travail sans risquer de mettre à mal la
relation de confiance entre lui et son employeur. Par ailleurs,
dans certaines hypothèses et sous certaines conditions, une
rupture contractuelle peut découler de l’incapacité de travail.
Par
son rôle et sa fréquence, l’incapacité de travail est au cœur
d’une abondante jurisprudence que le présent ouvrage tente
d’analyser autour de quatre contributions. Ainsi, les conséquences de
l’exercice d’une activité durant une période d’in
capacité de travail sous l’angle du licenciement pour motif grave
sont ainsi analysées. Le contrôle de l’incapacité de travail est
également étudié et illustré à l’aide de la jurisprudence. Enfin, le
contentieux en matière de licenciement motivé par l’incapacité de
travail est également analysé, notamment sous l'angle de la législation
relative à la discrimination, afin de déterminer si un licenciement basé
sur l'état de santé constitue ou non une discrimination et à quelles
conditions. En outre, le licenciement motivé par l'absentéisme est passé
au crible de la législation relative au licenciement manifestement
déraisonnable.
Cet ouvrage permet d’analyser en profondeur et avec systématisme ces quatre reflets juridiques de l’incapacité de travail.
C’est une jurisprudence dense et diversifiée qui fait l’objet des
présentes chroniques, afin de faire le point sur des thèmes variés
mais complémentaires en la matière.
