Les formes alternatives de rémunération - Comment retirer un revenu optimal d'une société

MERCIER Stéphane

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Description du produit

  • Catégories: Droit Fiscal
  • Editeur: LARCIER EDITIONS
  • ISBN: 9782875960849
  • Date de publication: 09/12/2015
  • Reliure : Broché
  • Nombre de page : 266
  • Langue: Français

Résumé

L’ouvrage traite des avantages liés à une rémunération (comme, par exemple, une assurance groupe ou un engagement individuel de pension), mais aussi des alternatives possibles pour retirer de l’argent d’une société, ce que l’on appelle « les formes alternatives de rémunération ». Il s’agira de trouver un difficile équilibre entre le « juste montant » d’une rémunération, l’octroi d’avantages de toute nature, l’octroi de stock-options, la mise en place d’avantages sociaux, l’attribution de dividendes ou tantièmes, etc. Tous ces éléments seront traités à l’aide d’exemples chiffrés, qui donneront aux professionnels des pistes de réflexion leur permettant de développer ensuite une analyse personnalisée pour leurs clients. Ce manuel ne se concentre pas sur les aspects du droit social, mais sur ceux du droit fiscal. Les « formes alternatives de rémunérations » permettent notamment : - de récompenser les compétences particulières ; - d’inciter un travailleur individuel à contribuer aux résultats de la société ; - d’encourager un travailleur à être loyal vis-à-vis de l’entreprise ou de la société ; - de prendre en compte le fait que chaque génération de travailleurs a des objectifs différents (s’agissant du confort global de vie, de la mobilité, etc.). S’agissant de rémunérations, il s’avère parfois utile de vérifier si l’on respecte des règles (souvent temporaires) de plafonnement du montant des rémunérations, de modération salariale, etc. Certaines contraintes existent donc parfois. La multiplication des formes alternatives de rémunération démontre non seulement l’ingéniosité des entreprises pour rémunérer les travailleurs et dirigeants d’entreprise à moindre coût, mais aussi qu’il s’agit d’un instrument de motivation et de fidélisation des travailleurs. La perte d’un collaborateur oblige un employeur à trouver une autre personne compétente, à la former, à l’intégrer dans l’équipe existante.

Table des matières

CHAPITRE 1. L’octroi d’une rémunération CHAPITRE 2. Les pensions complémentaires CHAPITRE 3. Les avantages de toute nature taxés de façon forfaitaire CHAPITRE 4. Avantage en nature ou avantage anormal ou bénévole ? CHAPITRE 5. L’attribution de warrants ou de stock-options CHAPITRE 6. Augmentations de capital réservées au personnel CHAPITRE 7. Participations bénéficiaires (cf. « dépenses non admises ») CHAPITRE 8. La technique du dividende CHAPITRE 9. Prêter de l’argent à sa propre société CHAPITRE 10. Les avantages non récurrents liés aux résultats CHAPITRE 11. Location d’un immeuble ou d’une partie d’immeuble à sa propre société – requalification des loyers CHAPITRE 12. Remboursements de dépenses propres à l’employeur CHAPITRE 14. La circulaire « cadres étrangers » du 8 août 1983 CHAPITRE 15. Un meilleur confort de vie : l’octroi de jours de congé supplémentaires, l’organisation du temps de travail et l’autorisation de télétravail CHAPITRE 16. Location de sa clientèle/patientèle à sa propre société CHAPITRE 17. Tantièmes indisponibles CHAPITRE 18. Avantages new age benefits ou work life CHAPITRE 19. Dispense de versement du précompte professionnel CHAPITRE 20. Propositions d’autres formes alternatives de rémunération CHAPITRE 21. Comparaison des formes alternatives de rémunération CHAPITRE 22. Conclusion générale Table des matières complètes