Organisations européennes Union européenne, Conseil de l'Europe et autres organisations - Édition 2024
LESCOT Christophe
Product details
- Categories: Nouveautés droit, Institutions, Treaties and Civil Service, EU Institutions, EU Policies and Activities
- Publisher: BRUYLANT EDITIONS
- ISBN: 9782390134046
- Publication Date: 23/05/2023
- Binding: Paperback
- Number of pages: 732
- Language: French
Summary
Ce manuel présente l’ensemble des institutions européennes :
• l’Union européenne ;
• le Conseil de l’Europe et la Convention européenne des droits de l’homme ;
• les institutions spécialisées.
Des cartes, des encadrés et des schémas éclairent le texte.
Un index facilite recherches et vérifications.
À jour au 1er mai 2023 avec :
• l’action de l’Union européenne face à la guerre en Ukraine ;
• le suivi par les institutions européennes des règles relatives à l’État de droit ;
• les mesures prises en matière énergétique par l’Union.
Table of contents
Liste des principales abréviations
Introduction
Section I – Traits généraux des organisations européennes
Section II – Aperçu historique de la construction européenne
PARTIE 1 – L’Union européenne
CHAPITRE I – Historique de la construction européenne
CHAPITRE II – Institutions et organes de l’Union
CHAPITRE III – Le processus de décision
CHAPITRE IV – Les compétences de l’Union européenne
CHAPITRE V – Les sources du droit de l’Union
CHAPITRE VI – La hiérarchie entre actes de droit dérivé
CHAPITRE VII – Les rapports entre le droit de l’Union et les ordres juridiques nationaux
CHAPITRE VIII – Les voies de recours
Chapitre IX – L’espace économique et monétaire
Chapitre X – Les politiques de l’Union
Chapitre XI – L’action extérieure de l’Union
PARTIE 2 – Le Conseil de l’Europe et la Convention européenne des droits de l’homme
Chapitre I – Le Conseil de l’Europe
Chapitre II – La Convention européenne des droits de l’homme
PARTIE 3 – Les institutions spécialisées
Chapitre I – Les organisations de sécurité et de défense
Chapitre II – Les organisations économiques
Chapitre III – Les organisations scientifiques et techniques
Index
Table des encadrés