Le pacte constitutionnel européen en contexte - Tome 1, Fondements du droit institutionnel de l'Union

Cet ouvrage constitue le premier volume d’un triptyque consacré à une analyse critique et contextuelle du droit institutionnel de l’Union européenne. Ce sont les racines mêmes de l’Union européenne qui forment l’objet de ce premier tome. À la faveur de larges échappées, soigneusement articulées, sur l’histoire, la théorie du droit et la théorie politique, et sans rien sacrifier à la rigueur juridique, on y examine tour à tour les fondements historiques, constitutionnels, structurels et idéologiques de l’Union. Si ce premier tome brasse un grand nombre de sujets (Europe des régions, droits fondamentaux, citoyenneté, gouvernance économique, etc.), il est tout entier sous-tendu par une thèse forte : ni État fédéral, ni confédération d’États, l’Union européenne est une fédération plurinationale fondée sur un pacte constitutionnel. À ce titre, elle ne peut se penser sans les outils du pluralisme juridique et ne saurait prospérer sans les ressources d’une éthique que les auteurs trouvent dans un modèle approprié au sujet, celui de la traduction. Deux autres volumes à paraître viennent compléter ce premier tome. L’un porte sur l’élaboration et le fonctionnement du droit de l’Union, détaillant les rouages de la fabrique des règles européennes et faisant le point sur l’état actuel des rapports de force entre institutions. L’autre brosse un panorama de l’ordre juridique de l’Union et de son système juridictionnel, dressant l’inventaire de ses sources et examinant son autorité à l’égard des droits nationaux. Cet ouvrage, et en particulier ce premier volume, s’adresse à toute personne curieuse d’en apprendre davantage sur l’Union européenne. Il intéressera au premier chef les étudiants en droit, en sciences politiques et en affaires européennes ainsi que les avocats, les magistrats et les autres praticiens des institutions européennes.

Titre I – Les fondements historiques : une union sans cesse plus étroite Chapitre I – Avant 1957 – les prémices de la construction européenne Chapitre II – De 1957 à 1992 – de la Communauté économique européenne à l’Union européenne Chapitre III – De 1993 à 2014 – l’approfondissement et l’élargissement de l’Union, de Schengen à l’après-Lisbonne en passant par Amsterdam et Nice Titre II – Les fondements constitutionnels : une fédération plurinationale ancrée dans un pacte constitutionnel Chapitre I – La boîte à outils conceptuels nécessaire pour comprendre la nature juridique de l’Union européenne Chapitre II – La nature juridique de l’Union européenne : le pacte constitutionnel européen Titre III – Les fondements structurels : l’Union, ses parte naires et ses composantes Chapitre I – Une structure personnalisée Chapitre II – Une structure (encore un peu) asymétrique Chapitre III – Une structure multiniveaux Chapitre IV – Une structure à géométrie variable Titre IV – Les fondements axiologiques, téléologique et civiques : valeurs, objectifs et identité de l’Union Chapitre I – Les valeurs de l’Union Chapitre II – Les objectifs de l’Union Chapitre III – L’identité de l’Union Index