L'identité à la croisée des États et de l'Europe - Quel sens ? Quelles fonctions ?

Identité nationale, identité constitutionnelle, identité des États sont autant de termes qui suscitent débats au sein des institutions européennes et nationales, entre juridictions constitutionnelles et européennes et, par voie de conséquence, au sein de la doctrine française autant qu’étrangère. Que signifient-ils véritablement ? Les notions d’identité nationale et d’identité européenne se recoupent-elles ? À qui revient-il d’en déterminer le sens et la portée ? Quelle place et quelle signification a ce débat au sein des deux Europe elles-mêmes en quête d’identité ? Les États sont-ils eux-mêmes d’accord entre eux sur les éléments constitutifs de leur identité, qu’elle soit nationale ou constitutionnelle, et sur ce qu’est ou devrait être l’identité européenne ? Autant de questions qui méritaient d’être débattues afin de clarifier le sens donné à des termes auxquels il est de plus en plus fait référence dans les textes fondateurs et dans les jurisprudences européennes comme nationales. L’étude de la façon dont l’argument de l’identité est utilisé, dans la pratique, par les États autant que par l’Union européenne ou par la Cour européenne des droits de l’Homme ainsi que celle des conséquences du recours à cette notion est cruciale dans la période de crise que traversent l’Europe et l’idée même de construction européenne. Quel poids peut et doit avoir la revendication identitaire dans une union fragile qui peine à franchir le cap d’une union politique ? Dans quelle mesure ces précautions identitaires ne risquent-elles pas de la fragiliser davantage ? L’objectif de cet ouvrage est de faire part de réflexions autour de ces notions au-delà du seul cadre national et du cloisonnement des disciplines.

Nom des contributeurs Préface de Rostane Mehdi Ouverture du colloque par M. Yvon Berland, Président de l’AMU Allocution de M. Philippe Bonfils, Doyen de la Faculté de droit Allocution de M. Rostane Mehdi PREMIÈRE PARTIE – Autour de la notion d’identité DEUXIÈME PARTIE – Les constructions de l’identité : identité constitutionnelle versus identité européenne Titre I. – Les éléments constitutifs de l’identité Titre II. – Le processus de construction identitaire TROISIÈME PARTIE – les fonctions de l’identité Titre I. – Les fonctions constitutionnelles de l’identité Titre II. – La mobilisation de l’identité dans le fonctionnement des institutions européennes QUATRIÈME PARTIE – L’identité nationale comme principe d’interprétation des rapports de systèmes RAPPORT DE SYNTHÈSE par Francis DELPÉRÉE