Product details
- Categories: Customs Law
- Publisher: BRUYLANT EDITIONS
- ISBN: 9782802769309
- Publication Date: 15/12/2021
- Binding: Paperback
- Number of pages: 416
- Language: French
Summary
Cet ouvrage vous fera découvrir le passé, le présent et l'avenir de
l'institution phare de la communauté douanière internationale :
l'Organisation mondiale des douanes (OMD).
Notre objectif est de
vous présenter de manière complète, ordonnée et synthétique, les énormes
contributions de cette institution prestigieuse et reconnue à la
croissance sécurisée du commerce extérieur mondial.
Lors de
l'élaboration du texte, une attention particulière a été accordée aux
instruments pertinents pour le travail quotidien de la douane qui
constituent les navires phares de l'OMD (la Convention sur le Système
harmonisé, la Convention de Kyoto révisée, le Cadre de normes SAFE,
entre autres) ainsi qu'aux questions qui présentent actuellement un
intérêt particulier pour la communauté douanière mondiale (le commerce
électronique transfrontalier, la facilitation des échanges, l'agenda de
l’avenir des douanes, pour n'en citer que quelques-unes), en cherchant à
concilier les divers aspects pratiques des opérations douanières avec
leurs fondements théoriques.
En résumé, ces pages seront d'un
grand intérêt pour tous les opérateurs du commerce extérieur ; en
particulier, les fonctionnaires douaniers, les courtiers en douane (ou
agents douaniers), les transitaires et agents de transport
international, les responsables d'entreprises importatrices et
exportatrices, ainsi que pour toutes les personnes (professionnels et
étudiants) qui souhaitent approfondir leurs connaissances du monde
passionnant de la douane et du commerce international.
Table of contents
Remerciements
Préface
Prologue
1. Introduction
2. Structure institutionnelle
3. Instruments juridiques
4. Relation de l’OMD avec d’autres organismes
5. Relation de l’OMD avec les courtiers en douane
6. Nomenclature et classement des marchandises
7. Évaluation des marchandises
8. Origine des marchandises
9. Lutte contre la fraude
10. Procédures et facilitation
11. Renforcement des capacités
12. Éthique
13. Dossiers
14. Autres instruments
15. Recherche
16. Mesure de la performance
17. L’agenda du futur
18. Derniers mots
Bibliographie