Identité(s) transnationale(s) de l'Union européenne - Analyse juridique pour un système de protection

Alors que le concept d’identité est de plus en plus visible dans les traités, la doctrine et la jurisprudence, son analyse est restée limitée aux identités nationales, éclipsant l’identité juridique de l’Union européenne. L’évolution récente du paysage juridique et politique en Europe, au regard notamment de la préservation des valeurs communes et des garanties de l’État de droit, a inspiré des travaux qui, certes, peuvent contribuer ponctuellement à la définition du contenu de l’identité juridique de l’Union mais ne se focalisent pas sur celle-ci ou sur son articulation avec les identités nationales et les principes fondamentaux du droit de l’Union.

Première étude globale de l’identité du système juridique de l’Union, l’ouvrage propose une réflexion sur les caractéristiques et le contenu de ce concept. La consécration par la Cour de justice de l’identité de l’Union en tant qu’ordre juridique commun, quelques semaines après la soutenance de la thèse à l’origine de l’ouvrage, confirme la pertinence d’une telle réflexion.

Prenant la forme d’une proposition normative sur les rapports de système entre les ordres juridiques des États membres et celui de l’Union, l’ouvrage analyse ces rapports à la lumière de l’objectif de protection effective des droits et de(s) l’identité(s) transnationale(s) de l’Union.
L’étude porte sur la systématisation de la protection avant d’introduire des techniques spécifiques de protection. Le déplacement du curseur des rapports entre ordres juridiques vers leur fonction pour les acteurs du système et l’analyse de son fonctionnement sur la base d’échelles de concrétisation du principe de loyauté excluent la rivalité inhérente entre les ordres juridiques impliqués. Tant du point de vue théorique que procédural, l’ouvrage fait ressortir une dualité de l’identité juridique de l’Union : formelle, relative à la préservation du système, et matérielle, relative à ses valeurs fondamentales.

L’ouvrage s’adresse aux universitaires, aux professionnels du droit et à tout lecteur intéressé par le système juridique de l’Union européenne. Il a été couronné du prix de la meilleure thèse en droit de l’Université du Luxembourg.