Les grands arrêts du droit administratif

Le droit administratif général est essentiellement de source jurisprudentielle. Il est tissé de principes généraux de droit peu à peu révélés ou créés par le juge, administratif ou judiciaire. Aussi est-il tout naturel d’étudier cette branche du droit à partir des arrêts fondateurs ou marquants qui en constituent la trame. L’analyse de ces grands arrêts permet de comprendre à la fois les origines, l’évolution et l’état actuel de notre droit administratif ; un droit qui s’est développé dans les limites du cadre constitutionnel belge, mais s’est également enrichi d’apports étrangers et supranationaux.

Ce sont ainsi septante décisions de justice qui sont présentées et commentées dans un ouvrage structuré en six parties : les sources du droit administratif, la notion d’administration, les principes d’organisation administrative, la théorie générale de l’acte administratif, les recours administratifs et juridictionnels et, enfin, la responsabilité de l’administration.

S’inscrivant dans la collection consacrée aux « Grands arrêts » du droit belge, le présent livre est le fruit du travail collectif d’une équipe de magistrats, avocats, fonctionnaires et enseignants, regroupés, pour la plupart, au sein du Centre de droit public de l’Université libre de Bruxelles. Il est destiné aux étudiants, aux chercheurs intéressés par cette branche du droit ainsi qu’aux praticiens de la matière.

Préface
Introduction
I. Les sources du droit administratif
II. L’administration : notion, missions et pouvoirs
III. Les principes d’organisation de l’administration
IV. L’acte administratif unilatéral et la théorie générale de l’acte administratif
V. Les recours administratifs et juridictionnels
VI. La responsabilité de l’administration
Index alphabétique
Table des décisions commentées