Forme, contenu et échange des conclusions
Les conclusions constituent, en matière civile, un acte de procédure essentiel.
Elles tracent le périmètre du litige, formalisent les demandes des
parties, et bornent à ce titre l’intervention du juge. Leur forme, leur
contenu, la manière et les délais dans lesquels elles doivent être
communiquées aux autres parties et à la juridiction saisie revêtent donc
une importance capitale.
Dans le présent ouvrage destiné aux praticiens, la jurisprudence la plus récente
relative à ces questions sera dans un premier temps abordée et
commentée, dans une optique pragmatique et de prévention des écueils les
plus fréquents.
Une partie plus réflexive sera ensuite consacrée à la question de savoir dans quelle mesure la longueur des conclusions, qui atteint parfois des proportions excessives, pourrait être limitée,
sans pour autant porter atteinte ni à leur qualité et à leur objectif,
ni aux grands principes protecteurs du droit au procès équitable.
