Recueil des règles professionnelles 2023

BRUYNS François , CRUYSMANS Geoffroy , DAL Marc , VLIES Michel

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Summary

Les règles professionnelles du barreau de Bruxelles sont présentées dans cet ouvrage en 15 parties, consacrées successivement aux thèmes suivants :

- dispositions légales et réglementaires
- les conditions d’accès et d’exercice de la profession d’avocat
- organisation de la profession
- l’aide juridique
- principes fondamentaux et devoirs généraux
- compatibilités, incompatibilités et activités spécifiques
- stage et formation
- exercice de la profession
- information vers le public et relations avec les clients
- relations avec les confrères
- relations avec les tiers
- dispositions disciplinaires
- honorariat
- fin de l’exercice de la profession
- membre d'honneur du barreau de Bruxelles

Ces thèmes sont, pour la plupart, traités en chapitres distincts abordant les différentes questions qu’ils soulèvent. Chaque chapitre débute par les dispositions légales et réglementaires qui s’y rapportent de manière spécifique, suivies, s’il y a lieu, par des commentaires reprenant les décisions des instances ordinales et disciplinaires ainsi que la jurisprudence des cours et tribunaux qui y ont trait.

L’ouvrage contient également un index par mots-clés, qui permettra au lecteur de trouver plus aisément la réponse à la question qu’il se pose.
Les textes sont à jour au 20 juillet 2023.