L'Union européenne - Introduction à l'étude de l'ordre juridique et des institutions de l'Union

Depuis les années 1950, l'Europe a profondément changé. Le mélange des sentiments à son égard, lui, n'a pas varié. Elle suscite tantôt l'enthousiasme collectif, tantôt des critiques sévères. Dans le même temps, chacun sait que c'est en partie à cette Europe-là que nous devons les soixante premières années de paix consécutives de notre histoire. On sait aussi qu'isolés, ses Etats membres pèseraient bien peu sur la scène internationale économique et politique, mais on reproche aussitôt à l'Europe son incapacité à jouer dans le monde le rôle que justifierait sa taille. En outre, pour compliquer l'analyse des sentiments, cette construction tellement ballottée dans le cœur de ses citoyens exerce un attrait pour les ressortissants d'Etats tiers. Comment maintenir ce que la construction européenne a donné de meilleur, en tentant de pallier ses faiblesses mais aussi en donnant à chacune et à chacun des raisons d'être convaincus de son utilité incontournable ? Pour mieux comprendre les enjeux sous-jacents à ces questions importantes, l'ouvrage de Louis le Hardy de Beaulieu propose une approche structurée et pédagogique de l'ordre juridique et des institutions de l'Europe communautaire. Il fait également écho à la situation institutionnelle de la Belgique fédérale dans le contexte européen. Après trois éditions très appréciées, l'auteur publie aujourd'hui une quatrième édition revue et augmentée, qui met en évidence les points saillants de la structure institutionnelle de l'Union européenne.

Avant-propos Introduction générale PREMIÈRE PARTIE : L'ORDRE JURIDIQUE EUROPÉEN Chapitre I L’autonomie du droit européen Chapitre II Les sources du droit européen Chapitre III Les caractéristiques de l’ordre juridique Européen Chapitre IV Les rapports entre les ordres juridiques Chapitre V Les compétences DEUXIÈME PARTIE : LE CONTEXTE INSTITUTIONNEL Chapitre I Les institutions européennes dans le temps Chapitre II Les institutions européennes dans l’espace Chapitre III Les États et l’Union européenne Chapitre IV La personnalité juridique de l’Union et de la Communauté européenne de l’énergie atomique TROISIÈME PARTIE : LES INSTITUTIONS Introduction TITRE I LES ORGANES DE DÉCISION Chapitre I Le Parlement européen Chapitre II Le Conseil Chapitre III Le Conseil européen Chapitre IV La Commission européenne TITRE II LES ORGANES JURIDICTIONNELS DE CONTRÔLE Chapitre I La Cour de Justice Chapitre II La Cour des comptes TITRE III LES INSTITUTIONS MONÉTAIRES ET FINANCIÈRES Chapitre I La Banque européenne d’investissement Chapitre II La Banque centrale européenne TITRE IV LES ORGANES AUXILIAIRES Chapitre I L’apparition des organes auxiliaires Chapitre II Classification QUATRIÈME PARTIE : LA BELGIQUE FÉDÉRALE ET LA CONSTRUCTION EUROPÉENNE Chapitre I L’évolution de la compétence internationale en Belgique depuis 1831 Chapitre II La répartition du pouvoir décisionnel dans les matières européennes Chapitre III L’application du droit européen en Belgique L’indispensable dialogue Bibliographie Index