JCJC Vol. III. Procédures particulières et droit judiciaire de la famille

La nouvelle édition du livre III consacrée aux procédures particulières et au droit judiciaire de la famille est une œuvre collective. Elle ambitionne d’offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l’information la plus complète sur l’état actuel des textes relatifs aux procédures particulières et au droit judiciaire de la famille.

Dans ce livre, chaque disposition légale est suivie des synthèses des décisions les plus significatives. Ces synthèses sont assorties de commentaires et de références à la doctrine pertinente, en sorte que les dispositions légales puissent être comprises à la lumière de leur contexte jurisprudentiel et doctrinal.

CODE JUDICIAIRE

QUATRIEME PARTIE : DE LA PROCEDURE CIVILE

Quatrième livre : procédures particulières (art. 1148-1385octiesdecies)

CINQUIÈME PARTIE : SAISIES CONSERVATOIRES, VOIES D’EXECUTION ET REGLEMENT COLLECTIF DE DETTES

Titre Ier. – Règles préliminaires (extrait : art. 1394/20-1394/27)

ANCIEN CODE CIVIL

Livre premier : des personnes

Titre V. – Du mariage (extrait : art. 203ter-203quater)

Titre VII. – De la filiation (extrait : art. 312-333)