Droit des réseaux sociaux

Les réseaux sociaux ont fait leur apparition au début des années 2000. L'emblématique Facebook est né en 2004 aux Etats-Unis, pour apparaître en Europe à partir de 2008. Depuis, ce sont des milliards d'utilisateurs qui se sont inscrits sur ce réseau, qui a pour vocation de leur permettre de "partager et rester en contact" avec leur entourage.
D’autres réseaux sociaux tels LinkedIn, Instagram ou TikTok, ont vu le jour depuis lors, et l’utilisation de ceux-ci est devenue généralisée (voire addictive pour certains).

Au début, les règles juridiques applicables à ces plateformes étaient floues.
Bon nombre d’abus ont été constatés dans différentes situations, touchant à plusieurs branches du droit (droit au respect à la vie privée, droit social, droit pénal, droit fiscal …).

Au fil des années, les plateformes ont affiné leurs règles de fonctionnement , à l’instar des utilisateurs qui ont à leur tour intégré ces règles et ont discipliné leurs comportements.

Le présent ouvrage, qui s'adresse tant au grand public qu'aux professionnels du droit, a pour objectif d’épingler, notamment à travers la jurisprudence et de nombreux cas concrets, les grands principes juridiques applicables aux plateformes et aux réseaux sociaux.

Liste des abréviations
Remerciements
Préface
Chapitre 1 INTRODUCTION
Chapitre 2 EXPLOITANT D’UNE PLATEFORME
Chapitre 3 LIBERTÉ D’EXPRESSION
Chapitre 4 DROIT AU RESPECT DE LA VIE PRIVÉE
Chapitre 5 DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
Chapitre 6 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Chapitre 7 PROTECTION DU CONSOMMATEUR
Chapitre 8 DROIT SOCIAL
Chapitre 9 RESPONSABILITÉ CIVILE
Chapitre 10 RESPONSABILITÉ PÉNALE
Chapitre 11 DROIT FISCAL
Chapitre 12 CONCLUSION
Bibliographie thématique
Glossaire
Index